Ce document présente les informations légales obligatoires pour le site spinbara-fr.vip (Novaris). Conformément aux exigences françaises et au RGPD, vous trouverez ci‑dessous l’éditeur, l’hébergeur, la politique de confidentialité et les modalités d’exercice de vos droits.
Le site spinbara-fr.vip est édité par :
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés disponible sur demande. Toute reproduction non autorisée est prohibée.
Hébergement assuré par : OVHcloud SAS
Les données techniques (logs, backups) sont conservées par l’hébergeur selon ses conditions et la réglementation applicable.
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, programmes d'entraînement) sont la propriété exclusive de Novaris ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
L'utilisation, reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf pour un usage strictement personnel et non commercial.
Pour toute demande d’exploitation (licence, cession), adressez-vous par écrit via la page de contact.
Novaris met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, la responsabilité de Novaris ne peut être engagée en cas d'erreur ou d'omission ou pour des dommages directs ou indirects liés à l'accès ou à l'utilisation du site.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité sur vos données personnelles.
Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données via le formulaire ci‑dessous ou par courrier à l'adresse du siège social.
En cas de litige, vous pouvez contacter la CNIL (www.cnil.fr) ou saisir une autorité de recours. Les demandes sont traitées dans les meilleurs délais et au plus tard dans un mois à compter de la réception.
Novaris utilise des cookies nécessaires au fonctionnement du site et des cookies analytiques. Lors de votre première visite, une bannière vous permet d'exprimer vos préférences. Vous pouvez gérer/couper les cookies via les paramètres de votre navigateur.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Nous nous efforçons d'améliorer l'accessibilité du site conformément aux recommandations RGAA. Pour toute difficulté d'accès, signalez-le via notre page Contacts.
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, sous réserve des règles impératives applicables.
Toutes conditions générales applicables aux prestations payantes sont mises à disposition dans les contrats et sur demande écrite. Les documents officiels et versions archivées peuvent être fournis sur requête.
